Livret de famille
Le livret de famille est un document officiel, délivré gratuitement, et consistant en un recueil d'extraits d'actes d'état civil relatifs à une famille (mariage, naissance, divorce, décès).
Fiche pratique
Préjudice lié à un médicament ou un produit
Vérifié le 15/05/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le ministère en charge de la santé a pris des mesures destinées à assurer la prise en charge médicale et l'indemnisation des victimes de certains médicaments, et à renforcer la prévention des risques liés à la prise de ces médicaments ainsi que des mesures de précaution.
Et aussi
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Social - Santé
Pour en savoir plus
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Accidents dus au Benfluorex : procédure, conditions d'indemniation...
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
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Accidents dus au valproate de sodium et dérivés
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
Délivrance à la naissance de votre premier enfant
Fiche pratique
Préjudice lié à un médicament ou un produit
Vérifié le 15/05/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le ministère en charge de la santé a pris des mesures destinées à assurer la prise en charge médicale et l'indemnisation des victimes de certains médicaments, et à renforcer la prévention des risques liés à la prise de ces médicaments ainsi que des mesures de précaution.
Et aussi
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Social - Santé
Pour en savoir plus
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Accidents dus au Benfluorex : procédure, conditions d'indemniation...
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
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Accidents dus au valproate de sodium et dérivés
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
Demande de second livret en cas de séparation
Fiche pratique
Préjudice lié à un médicament ou un produit
Vérifié le 15/05/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le ministère en charge de la santé a pris des mesures destinées à assurer la prise en charge médicale et l'indemnisation des victimes de certains médicaments, et à renforcer la prévention des risques liés à la prise de ces médicaments ainsi que des mesures de précaution.
Et aussi
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Social - Santé
Pour en savoir plus
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Accidents dus au Benfluorex : procédure, conditions d'indemniation...
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
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Accidents dus au valproate de sodium et dérivés
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
Mise à jour du livret de famille
Fiche pratique
Préjudice lié à un médicament ou un produit
Vérifié le 15/05/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le ministère en charge de la santé a pris des mesures destinées à assurer la prise en charge médicale et l'indemnisation des victimes de certains médicaments, et à renforcer la prévention des risques liés à la prise de ces médicaments ainsi que des mesures de précaution.
Et aussi
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Social - Santé
Pour en savoir plus
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Accidents dus au Benfluorex : procédure, conditions d'indemniation...
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
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Accidents dus au valproate de sodium et dérivés
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
Demande de second livret en cas de perte, vol ou détérioration
Fiche pratique
Préjudice lié à un médicament ou un produit
Vérifié le 15/05/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le ministère en charge de la santé a pris des mesures destinées à assurer la prise en charge médicale et l'indemnisation des victimes de certains médicaments, et à renforcer la prévention des risques liés à la prise de ces médicaments ainsi que des mesures de précaution.
Et aussi
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Social - Santé
Pour en savoir plus
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Accidents dus au Benfluorex : procédure, conditions d'indemniation...
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
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Accidents dus au valproate de sodium et dérivés
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
livret de famille lors du mariage
Fiche pratique
Préjudice lié à un médicament ou un produit
Vérifié le 15/05/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le ministère en charge de la santé a pris des mesures destinées à assurer la prise en charge médicale et l'indemnisation des victimes de certains médicaments, et à renforcer la prévention des risques liés à la prise de ces médicaments ainsi que des mesures de précaution.
Et aussi
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Social - Santé
Pour en savoir plus
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Accidents dus au Benfluorex : procédure, conditions d'indemniation...
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
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Accidents dus au valproate de sodium et dérivés
Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)